L'outil qui facilite la bonne décision de transport sanitaire et plus encore...
Le simulateur d'éligibilité à un transport sanitaire a été conçu pour aider les prescripteurs à appliquer les règles de prise en charge sans alourdir leur pratique quotidienne.
4 bonnes raisons pour utiliser le simulateur d'éligibilité
Clarifier l’éligibilité du patient
Le simulateur aide à vérifier si la situation du patient peut ouvrir droit à une prise en charge du transport sanitaire, selon le motif du déplacement et son état de santé.
Orienter vers le bon document
Selon la situation, le simulateur permet d’identifier si le parcours relève d’une prescription médicale de transport, d’une demande d’accord préalable ou d’un autre cadre.
Aider au choix du transport adapté
Le service rappelle les critères permettant d’orienter vers le mode de transport le moins onéreux compatible avec l’état de santé du patient.
Sécuriser la décision du prescripteur
Le simulateur fournit une aide structurée pour limiter les erreurs de prescription, homogénéiser les pratiques et faciliter l’explication de la décision au patient.
Les principales fonctionnalités de version actuellement disponible
Le simulateur évoluera progressivement à partir des retours terrain. Certaines fonctionnalités sont déjà disponibles dans la version de juillet, d’autres seront intégrées dans les prochaines versions.
Simulateur d’éligibilité
Un parcours guidé pour déterminer si la situation du patient peut ouvrir droit à une prise en charge du transport sanitaire.
Orientation PMT, DAP ou Cerfa «art 80»
Une aide pour distinguer les situations relevant d’une prescription médicale de transport, celles nécessitant une demande d’accord préalable et celles relevant de l'article 80.
Aide au choix du mode de transport
Une aide à l’identification du transport adapté : véhicule personnel, transport en commun, VSL, taxi conventionné, TPMR ou ambulance selon l’état du patient.
Simplifier et sécuriser la prescription de transports sanitaires
L’équipe Transports Sanitaires construit un service d’aide à la décision pour accompagner les prescripteurs face à des règles d’éligibilité complexes, des démarches administratives lourdes et des situations parfois ambiguës.
L’objectif est de rendre la prescription plus simple, plus fiable et plus traçable, tout en aidant à identifier le bon cadre de prise en charge, le document adapté et le mode de transport pertinent pour le patient.
Envie de tester le simulateur ?
Vous prescrivez régulièrement des transports sanitaires ? Testez le simulateur avec vos cas d’usage réels et aidez-nous à améliorer l’aide à la décision.
Vos retours permettront de clarifier les règles, réduire les erreurs de prescription et construire un service plus utile pour les prescripteurs comme pour les patients.
Feuille de route
Les grands jalons Étape 1 sur 3
Juillet - Août 2026
Tester la 1ère première version du simulateur auprès des prescripteurs.
Principaux objectifs :
• valider la compréhension du parcours d’éligibilité et la praticité du simulateur ;
• valider que les résultats d'éligibilités sont en conformités avec les règles définies par l'Assurance Maladie ;
• identifier dans le simulateur les questions ambiguës ou bloquantes.
Septembre - Décembre 2026
Faciliter le passage du résultat de la simulation à la complétion automatique de la prescription tout en améliorant la fiabilité du parcours.
Principaux objectifs :
• améliorer l’orientation entre PMT, DAP et du Cerfa «art 80» ;
• récupérer automatiquement le RPPS et les données patients ;
• préremplir les documents de prescription ;
• améliorer la traçabilité des simulations et des décisions ;
• automatiser certains contrôles de cohérence.
Courant 2027
Accélérer et fiabiliser la commande de transport.
Principaux objectifs :
• Cerfa 100% dématérialisé ;
• génération automatique de la commande de transport;
• données communes et fiabilisées entre prescription et commande de transport ;
• choix guidé du mode de transport qui correspond exactement
à l’état du patient.
Questions fréquentes
Non. Le simulateur est une aide à la décision. Il accompagne le prescripteur dans l’analyse de la situation, mais ne remplace pas son appréciation médicale ni sa responsabilité de prescription.
Non. Certains cas particuliers peuvent être exclus du parcours de juillet ou renvoyer vers une orientation générique. L’objectif du test est justement d’identifier les situations qui doivent être précisées dans les prochaines versions.
Oui, les informations saisies au lancement de la simulation permettent de suivre l’usage du simulateur pendant l’expérimentation : sessions démarrées, parcours terminés, abandons et résultats obtenus. Elles servent à améliorer le service.
La version disponible actuellement peut orienter vers le type de document attendu. Le préremplissage ou la génération plus avancée des documents fait partie des évolutions prévues.
Parce que les règles de prescription sont complexes et les cas terrain nombreux. Les retours des praticiens sont indispensables pour construire un outil fiable, compréhensible et réellement utile dans la pratique quotidienne.
Oui, vous devrez cependant saisir vos coordonnées afin que notre équipe puisse identifier que vous n'êtes pas inscrit au programme de test. Vous remarques compte tout autant que celles des autres testeurs alors, n'hésitez pas à utiliser les outils présents sur le simulateurs pour nous faire part de vos retours.
Une question ?
Pour toute question sur le programme de test, le fonctionnement du simulateur ou les prochaines étapes du projet, vous pouvez contacter l’équipe Transports Sanitaires.